FOYER RURAL DE SAINT-MARTIN-RIVIERE Active Saint-Martin-Rivière Maisons de jeunes W025000476 Créée en 2001 animation et developpement de la societe rurale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-Rivière (02110) Identifiants RNAW025000476 HIST.0025002602 Historique Créée le 21/09/2001, dernière déclaration le 09/02/2011 4 évènements 21/09/2001 Création 06/10/2001 Publication au Journal Officiel 09/02/2011 Dernière déclaration 04/10/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Maisons de jeunes Maisons de jeunes 009005maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°40 du 6/10/2001 - page 4538 - avis 11 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.