BATTERIE FANFARE COMMUNALE DE NEUVE-MAISON Active Neuve-Maison Musique W025000411 Créée en 1996 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Neuve-Maison (02500) Identifiants RNAW025000411 HIST.0025001901 Historique Créée le 02/08/1996, dernière déclaration le 20/05/2019 4 évènements 02/08/1996 Création 18/09/1996 Publication au Journal Officiel 20/05/2019 Dernière déclaration 18/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Musique Musique 006030chant choral, musique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N° 38 du 18/9/1996- page 4143 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.