COMITE DES FETES ET LOISIRS DE BRAYE EN THIERACHE Active Braye-en-Thiérache Comités des fêtes W025000324 Créée en 1977 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Braye-en-Thiérache (02140) Identifiants RNAW025000324 HIST.0025000758 Historique Créée le 08/07/1977, dernière déclaration le 16/06/2014 4 évènements 08/07/1977 Création 30/07/1977 Publication au Journal Officiel 16/06/2014 Dernière déclaration 28/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°175 du 30/7/1977- page 4583 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.