FOYER RURAL DE BERGUES-SUR-SAMBRE Active Bergues-sur-Sambre Foyers ruraux W025000309 Créée en 1986 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bergues-sur-Sambre (02450) Identifiants RNAW025000309 HIST.0025000598 Historique Créée le 29/04/1986, dernière déclaration le 25/03/2025 4 évènements 29/04/1986 Création 21/05/1986 Publication au Journal Officiel 25/03/2025 Dernière déclaration 30/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°21 du 21/5/1986 - page 1081 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.