ASSOCIATION AGREEE 'LA DEFENSE DU PETIT GLAND' POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

Active Any-Martin-Rieux 1962-01-25
M

Mission

O

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Any-Martin-Rieux (02500)

Associations de Any-Martin-Rieux

Contact

#

Identifiants

RNA
W025000307
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0025000003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 025S

Observation : Date de parution au J.O. N°37 du 14/2/1962- page 1599

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr