ASSOCIATION AGREEE 'LA DEFENSE DU PETIT GLAND' POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Any-Martin-Rieux Pêche W025000307 Créée en 1962 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Any-Martin-Rieux (02500) Identifiants RNAW025000307 HIST.0025000003 Historique Créée le 25/01/1962, dernière déclaration le 24/11/2022 4 évènements 25/01/1962 Création 14/02/1962 Publication au Journal Officiel 24/11/2022 Dernière déclaration 04/04/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°37 du 14/2/1962- page 1599 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.