COMITE D'ANIMATION DU VILLAGE DE MARLY-GOMONT Active Marly-Gomont Comités des fêtes W025000255 Créée en 1988 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marly-Gomont (02120) Identifiants RNAW025000255 HIST.0025000330 Historique Créée le 01/04/1988, dernière déclaration le 03/03/2022 4 évènements 01/04/1988 Création 27/04/1988 Publication au Journal Officiel 03/03/2022 Dernière déclaration 09/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°17 du 27/4/1988- page 936 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.