A.C.P.G. - C.A.T.M. - T.O.E. - VEUVES DU CANTON DE SAINS-RICHAUMONT Active Sains-Richaumont Anciens combattants W025000254 Créée en 1969 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sains-Richaumont (02120) Identifiants RNAW025000254 HIST.0025001634 Historique Créée le 10/05/1969, dernière déclaration le 23/03/2023 4 évènements 10/05/1969 Création 12/06/1969 Publication au Journal Officiel 23/03/2023 Dernière déclaration 22/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de publication au J.O. vérifiée : J.O. N° 136 du 12 juin 1969 - page 5886 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.