UNION DES ANCIENS COMBATTANTS DE SAINT-MICHEL EN THIERACHE (AISNE) Active Saint-Michel Anciens combattants W025000243 Créée en 1992 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel (02830) Identifiants RNAW025000243 HIST.0025001641 Historique Créée le 22/05/1992, dernière déclaration le 26/11/2014 4 évènements 22/05/1992 Création 10/06/1992 Publication au Journal Officiel 26/11/2014 Dernière déclaration 22/09/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationDate de parution au J.O. N°24 du 10/6/1992 - page 1660 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.