ASSOCIATION DES AMIS DE LA PETANQUE Active Bazoches-et-saint-Thibaut Sport W024005517 Créée en 2000 organisation des concours de pétanque sur la commune Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bazoches-et-saint-Thibaut (02220) Identifiants RNAW024005517 HIST.0024007049 Anciennes informations Historique Créée le 02/05/2000, dernière déclaration le 26/03/2001 4 évènements 02/05/2000 Création 24/06/2000 Publication au Journal Officiel 26/03/2001 Dernière déclaration 17/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.