COMITE DES FETES DE REVILLON Active Les Septvallons Loisirs Comités des fêtes W024005513 Créée en 2005 organiser les fêtes et les différentes activités de loisirs et de sport Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Les Septvallons (02160) Identifiants RNAW024005513 HIST.0024007430 Anciennes informations Historique Créée le 22/04/2005, dernière déclaration le 22/04/2005 4 évènements 22/04/2005 Création 22/04/2005 Dernière déclaration 18/06/2005 Publication au Journal Officiel 03/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.