ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE DU PATRIMOINE, DE LA QUALITÉ DE LA VIE ET DES INTERETS DES HABITANTS DE TAILLEFONTAINE Active Taillefontaine Patrimoine W024005184 Créée en 2022 défendre, participer Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Taillefontaine (02600) Identifiants RNAW024005184 Historique Créée le 13/09/2022, dernière déclaration le 13/09/2022 4 évènements 13/09/2022 Création 13/09/2022 Dernière déclaration 04/10/2022 Publication au Journal Officiel 04/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.