M
Mission
promouvoir sous toutes ses formes et démarches lorganisation de pétitions manuscrites et/ou numériques ; mettre en place des référendums dinitiatives citoyennes en toutes matières ainsi que toutes actions présentes ou futures destinées à lobtention de lobjet initial par la voie systématique et légitime selon le vote du peuple
Domaines
- activités citoyennes européennes 👉 GrandSoissons Agglomération
- associations à caractère politique général 👉 GrandSoissons Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Courmelles (02200)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W024004861
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 024S
Activité
activités citoyennes européennes
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr