COMITE DES FETES DE NOYANT ET ACONIN Active Noyant-et-Aconin Loisirs Comités des fêtes W024001078 Créée en 1965 organisation des fetes se rapportant a la commune de noyant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Noyant-et-Aconin (02200) Identifiants RNAW024001078 HIST.0024001992 Historique Créée le 20/07/1965, dernière déclaration le 24/12/2020 4 évènements 20/07/1965 Création 20/07/1965 Publication au Journal Officiel 24/12/2020 Dernière déclaration 10/03/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO = ok Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.