COMITE DES FETES DE COURCELLES-SUR-VESLE Active Courcelles-sur-Vesles Comités des fêtes W024000801 Créée en 2001 organisation des festivites sur la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courcelles-sur-Vesles (02220) Identifiants RNAW024000801 HIST.0024007139 Historique Créée le 15/11/2001, dernière déclaration le 14/05/2014 4 évènements 15/11/2001 Création 29/12/2001 Publication au Journal Officiel 14/05/2014 Dernière déclaration 19/06/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.