ASSOCIATION PATRIMOINE A CUFFIES Active Cuffies Études historiques W024000773 Créée en 2007 preserver et promouvoir le patrimoine a cuffies Contact WEBwww.assopatrimoinecuffies.info
Données officielles Sources / RNA Siège Cuffies (02880) Identifiants RNAW024000773 HIST.0024007632 Historique Créée le 27/12/2007, dernière déclaration le 18/01/2011 4 évènements 27/12/2007 Création 19/01/2008 Publication au Journal Officiel 18/01/2011 Dernière déclaration 02/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.