COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE DAMPLEUX Active Dampleux Comités des fêtes W024000529 Créée en 1974 organisation de manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dampleux (02600) Identifiants RNAW024000529 HIST.0024002860 Historique Créée le 16/12/1974, dernière déclaration le 19/06/2024 4 évènements 16/12/1974 Création 21/12/1974 Publication au Journal Officiel 19/06/2024 Dernière déclaration 19/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.