ASSOCIATION DROITS ET USAGES EN FORET DE RETZ

Active LA FERTE-MILON 2005-03-14
M

Mission

recenser les voies ouvertes au public et plus particulièrement celles ouvertes à la circulation automobile dans le massif de la Forêt de Retz ; conseiller ses adhérents pour tout problème lié à la circulation sur les voies autorisées du massif de Retz et de ses environs ; signaler aux autorités compétentes : ministère, préfectures, mairies et administrations concernées, toutes dérives recensées dans la Forêt de Retz, les éventuelles entraves à la libre circulation des véhicules ainsi que les atteintes à l'environnement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LA FERTE-MILON (02460)

Associations de La Ferté-Milon

Contact

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Identifiants

RNA
W024000302
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0024007420
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 024S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr