SUR LE PONT DE CHAVIGNON Active Chavignon Socioculturel Comités des fêtes W024000263 Créée en 2002 ANIMATIONS DE LA VIE LOCALE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chavignon (02000) Identifiants RNAW024000263 HIST.0024007249 Historique Créée le 03/12/2002, dernière déclaration le 05/08/2020 4 évènements 03/12/2002 Création 08/03/2003 Publication au Journal Officiel 05/08/2020 Dernière déclaration 06/08/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.