ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE SAINTE MARIE Active Braine Parents d'élèves W024000174 Créée en 1952 Soutien materiel et moral a l'ecole, aux familles et aux enseignants. Contact EMAILapel.saintemarie02220@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Braine (02220) Identifiants RNAW024000174 HIST.0024001505 Historique Créée le 19/02/1952, dernière déclaration le 13/10/2024 4 évènements 19/02/1952 Création 08/03/1952 Publication au Journal Officiel 13/10/2024 Dernière déclaration 14/04/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.