M
Mission
la réglementation de la chasse sur son territoire, gestion et préservation du gibier, régulation des nuisibles et prédateurs, protection de l'environnement, lutte contre le braconnage, maintien entre ses adhérents des rapports de bonne fraternité, poursuite devant toute juridiction des personnes lui ayant porté préjudice
Domaines
- chasse 👉 Val de l'Oise
@
Commune & Contact
Commune
Neuvillette (02390)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W023005570
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0023000278
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2002-06-29
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr