M
Mission
affirmer, organiser et contrôler le droit de chasse sur les propriétés communales et particulières, regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune de Sissy, mieux faire connaitre la chasse sur l'évolution des méthodes, de léthique, de la réglementation et de la sécurité
Domaines
- chasse 👉 Val de l'Oise
@
Commune & Contact
Commune
Sissy (02240)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W023002094
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr