Mission
la répression du braconnage, le repeuplement du gibier, la limitation des prédateurs et exploitation rationnelle des espèces chassables sur les propriétés de toute nautre, terres, prés, bois, possédés dès maintenant et par la suite, à quelque titre que ce soit, par lesdits soussignés ou par eux exploités, sur les terroirs des communes d'Origny ste Benoite et de Mont d'Origny
Domaines
- chasse 👉 Val de l'Oise
Commune & Contact
Commune
Mont-d'Origny (02390)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 023S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr