SOCIETE DE PECHE 'LA PERCHE' DE FLAVY-LE-MARTEL

Active Flavy-le-Martel 1910-03-17
M

Mission

detenir et gerer des droits de peche sur le domaine public et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Flavy-le-Martel (02520)

Associations de Flavy-le-Martel

Contact

#

Identifiants

RNA
W023001465
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0023002120
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 023S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr