COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE DU VAL DE L'OISE

Active Mézières-sur-Oise 1983-08-19
M

Mission

contribuer a la creation au developpement d'oeuvres sociales en faveur du personnel, subvenir aux manifestations de toute nature

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Val de l'Oise
@

Commune & Contact

Commune

Mézières-sur-Oise (02240)

Associations de Mézières-sur-Oise

Siège INSEE

1 ROUTE D’ITANCOURT, 02240 MEZIERES-SUR-OISE

Contact

#

Identifiants

RNA
W023001459
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801665530
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0023001351
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 023S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr