PIC'4L AVENTURE Active Tugny-et-Pont Caritatif international W023001290 Créée en 2013 permettre à ses membres de participer au rallye 4L Trophy 2014 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tugny-et-Pont (02640) Identifiants RNAW023001290 Historique Créée le 13/03/2013, dernière déclaration le 13/03/2013 4 évènements 13/03/2013 Création 13/03/2013 Dernière déclaration 13/04/2013 Publication au Journal Officiel 15/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif international Caritatif international 020020associations caritatives intervenant au plan international Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.