SOCIETE DE CHASSE DE BRISSAY-CHOIGNY

Active Brissay-Choigny 1966-08-25
M

Mission

la mise en commun, la jouissance, l'organisation, la réglementation et l'exercice du droit de chasse leur appartenant ou pouvant leur appartenir par la suite sur les propriétés de toute nature : prés, bois, oseraies, terres et pâtures situés sur le terroir de brissay-choigny et par extension sur les communes limitrophes avec lesquelles il pourrait y avoir un arrangement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brissay-Choigny (02240)

Associations de Brissay-Choigny

Contact

#

Identifiants

RNA
W023001089
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0023000461
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 023S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr