COMITE DES FETES D'ATTILLY Active Attilly Comités des fêtes W023000300 Créée en 1998 Animations du village. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Attilly (02490) Identifiants RNAW023000300 HIST.0023002901 Historique Créée le 15/04/1998, dernière déclaration le 06/05/2009 4 évènements 15/04/1998 Création 16/05/1998 Publication au Journal Officiel 06/05/2009 Dernière déclaration 06/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.