M
Mission
exploiter les droits de chasse et en réglementer l'exercice, dans l’intérêt de la conservation, de la protection et de la multiplication du gibier, de la destruction des animaux nuisibles et de la répression du braconnage
Domaines
- chasse 👉 Chauny Tergnier La Fère
@
Commune & Contact
Commune
Monceau-lès-Leups (02270)Associations de Monceau-lès-Leups
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W022006904
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0022002377
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr