ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VAUCELLES-ET-BEFFECOURT

Active Vaucelles-et-Beffecourt 1980-07-15
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres, et en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce loisir

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vaucelles-et-Beffecourt (02000)

Associations de Vaucelles-et-Beffecourt

Contact

#

Identifiants

RNA
W022002512
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0022004978
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 022P

Observation : Reprise => date publication création au JO = ok date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr