COMITE DES FETES DE MARTIGNY-COURPIERRE Active Martigny-Courpierre Comités des fêtes W022002403 Créée en 1983 organisation de divers loisirs au sein de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Martigny-Courpierre (02860) Identifiants RNAW022002403 HIST.0022005836 Anciennes informations Historique Créée le 21/10/1983, dernière déclaration le 30/01/2023 4 évènements 21/10/1983 Création 26/11/1983 Publication au Journal Officiel 30/01/2023 Dernière déclaration 01/08/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.