COMITE DES FETES DE TOULIS-ET-ATTENCOURT Active Toulis-et-Attencourt Comités des fêtes W022001871 Créée en 1984 organisation et animation des fetes nationales et communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulis-et-Attencourt (02250) Identifiants RNAW022001871 HIST.0022005989 Historique Créée le 09/03/1984, dernière déclaration le 20/02/2013 4 évènements 09/03/1984 Création 23/03/1984 Publication au Journal Officiel 20/02/2013 Dernière déclaration 26/02/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO = ok Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.