LA PETANQUE TAVELLOISE INDEPENDANTE Active Tavaux-et-Pontséricourt Pétanque W022001654 Créée en 1981 pratique de la petanque et du jeu provencal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tavaux-et-Pontséricourt (02250) Identifiants RNAW022001654 HIST.0022005096 Historique Créée le 05/02/1981, dernière déclaration le 18/03/2025 4 évènements 05/02/1981 Création 13/02/1981 Publication au Journal Officiel 18/03/2025 Dernière déclaration 16/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.