ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE DE L'IMMACULEE CONCEPTION

Active Tergnier 1951-12-26
M

Mission

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instance de leurs enfants, selon leur conscience

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tergnier (02700)

Associations de Tergnier

Siège INSEE

45 BOULEVARD GUSTAVE GREGOIRE (TERGNIER), 02700 TERGNIER

Contact

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Identifiants

RNA
W022001317
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
780229571
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0022001817
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 022P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr