COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA COMMUNE DE SAINT GOBAIN

Active Saint-Gobain 2010-11-25
M

Mission

subvenir aux frais de manifestations de toute nature (fêtes, voyage, excursions en commun, etc) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les employés, agents municipaux, et en cas de besoin de leur venir en aide ; contribuer, par des moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés ; recevoir des participations financières de toutes origines, publiques ou privées, dégager des ressources complémentaires au moyen de manifestations artistiques, culturelles ou sociales ; gérer, avec la coopération de l'administration municipale, les oeuvres sociales en faveur des personnels en activité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Gobain (02410)

Associations de Saint-Gobain

Contact

#

Identifiants

RNA
W022001286
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 022P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr