M
Mission
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son ter-ritoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la re- pression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres et,
Domaines
- chasse
@
Commune & Contact
Commune
Faucoucourt (02320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W022001127
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0022003232
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 022P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr