'COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE BEAUTOR'

Active Beautor 1978-01-10
M

Mission

Subvenir aux frais de manifestations de toute nature (fetes, arbrede noel, voyages, excursions en commun, etc...)ayant pour but de resserrer les liens d'amitie qui doivent unir les employes et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Beautor (02800)

Associations de Beautor

Contact

#

Identifiants

RNA
W022000434
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0022004402
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 022P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr