ASSOCIATION SPORTIVE DE BRUNEHAMEL Active Brunehamel Football W022000173 512634825 Créée en 2008 Pratique du Football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brunehamel (02360) 17 PL 17 MAI 1940, 02360 BRUNEHAMEL Identifiants RNAW022000173 SIREN512634825 HIST.0022004725 Historique Créée le 28/05/2008, dernière déclaration le 14/03/2024 5 évènements 28/05/2008 Création 20/06/2008 Enregistrement INSEE 20/06/2008 Dernier évènement INSEE 14/03/2024 Dernière déclaration 14/03/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.