'COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE TERGNIER'

Active Tergnier 1984-01-01
M

Mission

Subvenir aux frais des manifestations de toute nature (fetes, arbre de noel, voyages, excursions en commun, etc...) ayant pour but de resserrer les liens d'amitie qui doivent unir les employes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tergnier (02700)

Associations de Tergnier

Siège INSEE

PLACE PAUL DOUMER, 02700 TERGNIER

Contact

#

Identifiants

RNA
W022000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
808701825
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0022006037
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 022P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr