ASSOCIATION DES PARENTS DES CAVALIERS DU CLOS EMERY Active Épieds Équitation Parents d'élèves W021001672 Créée en 1996 promotion du cheval et activites diverses. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Épieds (02400) Identifiants RNAW021001672 HIST.0021003697 Anciennes informations Historique Créée le 10/04/1996, dernière déclaration le 05/04/2005 4 évènements 10/04/1996 Création 15/05/1996 Publication au Journal Officiel 05/04/2005 Dernière déclaration 11/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation / Parents d'élèves Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.