L'ENTENTE DE VAUX, MONNEAU, MONTCOURT, CROGIS.

Active Essômes-sur-Marne 1960-10-17
M

Mission

exercice du droit de chasse sur le parcours libre du terroir d'essômes et limitrophe et la réglementation de ce droit : la repression du braconnage, la destruction des animaux malfaisants et nuisibles, la défense des intérêts des membres adhérents par tous les moyens légaux et le respect de la propriété

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Essômes-sur-Marne (02400)

Associations de Essômes-sur-Marne

Contact

#

Identifiants

RNA
W021001482
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0021000449
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 021S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr