SOCIETE AMICALE DE CHASSE DE MONTREUIL-AUX-LIONS

Active Montreuil-aux-Lions 1946-11-30
M

Mission

règlementation de la chasse sur les propriétés non closes de la commune de Montreuil-aux-Lions et appartenant aux sociétaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montreuil-aux-Lions (02310)

Associations de Montreuil-aux-Lions

Contact

#

Identifiants

RNA
W021001207
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0021000092
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 021S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr