ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE L'EGLISE DE LA CELLE-SOUS-MONTMIRAIL Active La Celle-sous-Montmirail Monuments historiques W021000995 Créée en 1984 reparation et renovation de l'eglise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Celle-sous-Montmirail (02540) Identifiants RNAW021000995 HIST.0021002488 Historique Créée le 27/03/1984, dernière déclaration le 19/03/1997 4 évènements 27/03/1984 Création 26/05/1984 Publication au Journal Officiel 19/03/1997 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.