DEFENSE ET PROTECTION DE LA HALLE Active Marigny-en-Orxois Défense & Sauvegarde W021000592 Créée en 2010 défendre et protéger la halle de Marigny-en-Orxois Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Marigny-en-Orxois (02810) Identifiants RNAW021000592 Historique Créée le 06/04/2010, dernière déclaration le 06/03/2013 4 évènements 06/04/2010 Création 17/04/2010 Publication au Journal Officiel 06/03/2013 Dernière déclaration 16/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.