GROUPEMENT D'INTERET CYNEGETIQUE DE L'ORXOIS

Activité

Mission

gestion des espèces chassées, petits et grands gibier ; organisation d"événements et de manifestations ; créer une alliance équitable entre les titulaires de droits de chasse voisins jusque là autonomes et concrétisée par des règles communes de gestion librement consenti, se prolongeant dans le temps, sans empiéter sur les droits et prérogatives des autorités préfectorales, des conseils municipaux, de la Fédération Départementale des Chasseurs, des titulaires des droits de chasse, de l'Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, de l'Office National des Forêts ; accomplir une concertation préalable à toutes décisions tendant à modifier localement les habitats existants et les possibilités d'accueil faunique des territoires ainsi que la gestion raisonnée des espèces chassées

Commune

Bussiares (02810)

Domaine

  • chasse

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W021000490

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0021003568

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 021S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.