COMITE DES FETES DE MATIGNAT

Active Martignat 1989-07-24
M

Mission

établir un calendrier annuel des fêtes organisées ou se déroulant à Martignat organiser la fête patronale encourager l'organisation de fêtes dans l’intérêt général de la localité organiser a son profit ou au profit d'autrui des manifestations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Martignat (01100)

Associations de Martignat

Siège INSEE

01100 MARTIGNAT

Contact

#

Identifiants

RNA
W014005169
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924802861
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014018951
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr