M
Mission
Cette association est dissoute depuis le 2025-12-31.
mise à disposition de ses membres d'un ou plusieurs salariés liés au groupement par un contrat de travail ; gestion collective et mutualisée des emplois nécessaires aux travaux des adhérents. Le groupement est constitué dans le champ professionnel de la convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
Domaines
- groupement d'employeurs 👉 Haut-Bugey Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin-du-Frêne (01430)Associations de Saint-Martin-du-Frêne
Siège INSEE
2 IMPASSE DE LA LACHERE, 01430 SAINT-MARTIN-DU-FRENEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014005168
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923761779
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dissolution
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
Dissolution
2026-02-23
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Activité
groupement d'employeurs
NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.