Mission
sauvegarder les espaces urbains et périurbains situés au nord d'Oyonnax, aux alentours de l'aérodrome, et notamment ceux portant la dénomination cadastrale "Aux Barres", " La Bochette" et "Manteau Rouge" situés sur la commune d'Arbent, en tant qu'espaces dédiés à des activités de plein air, culturelles, sportives et aéronautiques, sans vocation commerciale ou industrielles ;
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Haut-Bugey Agglomération
- préservation du patrimoine 👉 Haut-Bugey Agglomération
Commune & Contact
Commune
Oyonnax (01100)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles
préservation du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr