M
Mission
concourir à l'expression du suffrage universel, conformément à l'article 4 de la Constitution du 4 octobre 1958 ; le R.S.R. est un mouvement politique républicain soucieux de veiller au respect des principes et des valeurs de la démocratie
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Haut-Bugey Agglomération
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Commune & Contact
Commune
Nantua (01130)Contact
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014004744
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr