COMITE DEPARTEMENTAL DE L'AIN DE RUGBY A XIII

Active Arbent 2017-12-06
M

Mission

diffuser entre les membres, les techniques et les connaissances dans le domaine du rugby à XIII, l'organisation des compétitions et la promotion du rugby à XIII dans le département de l'Ain, la création d'un lien permanent entre les clubs, l'application des programmes d'actions définis par la politique sportive de la fédération française de rugby à XIII et la ligue Auvergne Rhône-Alpes de rugby à XIII et assurer les missions qui lui sont confiées, le maintien d'une étroite collaboration avec la ligue Auvergne Rhône-Alpes de rugby à XIII et le comité départemental olympique de l'Ain, la tenue des assemblées, la publication de bulletins et la prise de toutes initiatives pouvant aider à la réalisation de l'objet de l'association ; les présents statuts sont conformes aux statuts des associations sportives et à ceux de la fédération française de rugby à XIII, dont le comité départemental de l'Ain de rugby à XIII est le seul organisme décentralisé sur le territoire administratif du département de l'Ain

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arbent (01100)

Associations de Arbent

Siège INSEE

1415 AVENUE DU GENERAL ANDREA, 01100 ARBENT

Contact

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Identifiants

RNA
W014001627
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
845325562
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr