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Mission
Cette association est dissoute depuis le 2014-09-12.
aide sous forme diversifiée aux clubs sportifs définis par la convention signée avec la municipalité de Bellegarde sur Valserine en date du 28 janvier 2013
Domaines
- Sports, activités de plein air 👉 Terre Valserhône
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Commune & Contact
Commune
Bellegarde-sur-Valserine (01200)Siège INSEE
34 RUE DE LA REPUBLIQUE, 01200 VALSERHONEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W014000992
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793232752
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014014302
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dissolution
- - Cessation INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 014S
Observation : Reprise => date ag=19431123 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Sports, activités de plein air
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.